Chevauchement de parcelles
On parle de chevauchement de parcelles lorsque des polygones de parcelles partagent une partie de leur surface avec d’autres parcelles enregistrées. Au-delà de légers effets de bordure liés à l’erreur GPS, un chevauchement important signale en général une erreur de cartographie, un double enregistrement, un litige foncier ou une déclaration frauduleuse.
Aussi appelé: parcelles qui se chevauchent · chevauchement de polygones · parcelles en doublon
Pourquoi est-ce important ?
Chaque parcelle ne doit être comptée qu’une fois. Les chevauchements gonflent la surface totale et la capacité de production apparente, ce qui peut laisser entrer des volumes non vérifiés dans une chaîne d’approvisionnement conforme. Ils révèlent aussi des litiges fonciers qui relèvent de l’exigence de légalité.
Comment les détecter ?
L’analyse des chevauchements compare chaque polygone à tous les autres du jeu de données et, idéalement, aux jeux de données d’autres acheteurs ou programmes. Les mesures utiles sont notamment :
- la surface et le pourcentage de chevauchement pour chaque parcelle ;
- le fait que le chevauchement concerne les parcelles d’un même producteur (souvent des doublons) ou de producteurs différents ;
- les groupes de parcelles qui en chevauchent beaucoup d’autres.
Comment les résoudre ?
- Les doublons issus d’enregistrements répétés sont fusionnés, en lien avec le dédoublonnage des fiches producteurs.
- Les erreurs de limites dues à la précision GPS sont corrigées en alignant les limites communes ou en recartographiant.
- Les litiges réels sont documentés et remontés.
- Les soupçons de fraude font l’objet d’une enquête avant d’accepter les volumes de ces parcelles.
Erreurs fréquentes
- Ne vérifier les chevauchements que dans les données d’une seule entreprise, alors que le même producteur approvisionne plusieurs acheteurs.
- Supprimer l’une de deux parcelles qui se chevauchent sans enquête.
- Ignorer les chevauchements avec les aires protégées et les réserves forestières.
La détection des chevauchements entre jeux de données fait partie des contrôles précompétitifs du service détection de la fraude de Farmer1st.
Questions fréquentes
Quel chevauchement est acceptable ?
Il n’existe aucun seuil réglementaire. Les programmes tolèrent en général de légers chevauchements le long des limites communes, cohérents avec la précision GPS, et enquêtent sur les plus importants. La tolérance retenue doit être documentée.
Pourquoi un chevauchement est-il un signal de fraude ?
Une même terre enregistrée au nom de plusieurs producteurs ou fournisseurs peut servir à blanchir des volumes : une production issue de terres non cartographiées ou non conformes est déclarée sur une parcelle conforme déjà revendiquée ailleurs.
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